Balthazar!
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| Sujet: Missive de Balthazar! Dim 26 Juil - 13:25 | |
| - Citation :
- Votre grâce !
Je vous adresse cette missive pour vous rendre compte d'une cabale judiciaire dont j'estime être la victime.
Après un premier procès intenté à mon endroit pour des prétextes fallacieux et sans preuve patente, sur lequel le juge n'a pu que statuer la relaxe, je me suis vu à nouveau inculpé quelques semaines plus tard, pour des prétextes tout aussi fallacieux et une nouvelle fois sans la moindre preuve des faits qui m'étaient reprochés.
A ce second procès, j'ai clairement émis l'hypothèse de l'incompétence du procureur en charge, mais plus vraisemblablement de son acharnement à me voir condamné pour des prétextes dont j'ignore la motivation.
Suite aux élections, mon accusateur est devenu mon juge dans un subtil jeu de chaises musicales.
Avant mis en évidence ce problème éthique dans ma plaidoirie, la CDE, pourtant habituellement bien longue à la détente, s'est empressée dans les heures suivantes de nommer un juge par intérim qui de manière bien surprenante ne siège pas à au tribunal (aucune compétence IG).
Parallèlement, le réquisitoire a été prononcé par un nouveau procureur qui n'avait fait l'objet d'aucune désignation officielle. Là aussi, quand j'ai souligné ce point dans ma défense, la CDE s'est empressée de régulariser cette désignation dans les heures qui ont suivies.
Ce nouveau procureur, dont la mission est pourtant de vérifier la pertinence des faits amenés devant les tribunaux, ne faisait pas plus de cas que son prédécesseur de l'absence manifeste de preuve du dossier et réclamait une condamnation totalement disproportionnée aux faits supposés.
Vue la situation à l'évidence partisane que je ne peux qu'interpréter comme un volonté délibérée d'abattre un adversaire politique, je demandais le renvois de l'affaire devant le parlement afin d'obtenir un minimum d'équité comme me le confère le droit orléanais (décret 02-1457, art. 2).
Le jugement est cependant rendu sans tenir compte de cette demande par le juge en titre sur la base d'un jugement du juge par intérim. Devant l'absence évidente de preuve, je me vois relaxé des faits reprochés, mais quand même condamné pour mon "comportement", sans autre commentaire.
De quoi parle-t-on ? peut être du fait que j'ai mis en doute la compétence ou les intentions d'un procureur qui me harcèle avec des procès vides de preuve pour ne pas dire de fondements ou qui utiliserait la justice pour "régler des comptes" dans je ne sais quelle cabale ? Vues les circonstances pathétiques de cette affaire, comment pouvais-je me laisser ainsi traîner dans la boue sans réagir ?
Malgré la relaxe sur les faits reprochés, malgré ma demande légitime de voir mon affaire portée devant le parlement, je me vois donc condamné à une amende de principe, mais avec toutes les conséquences que vous pouvez imaginer de l'existence d'un casier judiciaire sur les suites de ma carrière politique.
Je ne peux donc qu'en conclure que le seul but qui était poursuivi par mes détracteurs était bien de m'amener devant le tribunal quel que soit le prétexte et de me condamner quoi qu'il en coûte dans le seul but de m'abattre.
Au-delà de mon cas personnel et dans l'intérêt du duché, je ne peux évidemment accepter que la justice du Roy soit bafouée en étant utilisée à des fins politiques personnelles par des "petits arrangements entres amis".
Par conséquent, je vous rends compte votre Grâce de mon souhait de voir ce jugement cassé.
Je m'adresse donc à vous en qualité de haute autorité de la justice royale de notre duché, car je pense que notre duché ne gagnerait en rien de voir cette triste affaire portée devant la cour d'appel du royaume : même si je n'exclue pas cette hypothèse.
Dans l'attente de votre décision sur les suites qu'il convient de donner à cette requête, je me tiens à votre disposition.
Très respectueusement.
Balthazar! citoyen du duché d'orléans.
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Mikeandeol Duc
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| Sujet: Re: Missive de Balthazar! Lun 27 Juil - 18:54 | |
| Mikeandeol prit le pli qu'on lui remit... L'écriture de Balthazar... Il posa la tête contre le dossier de son trône, et entama la lecture de la missive. | |
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Mikeandeol Duc
Nombre de messages : 4909 Age : 44 Localisation : Orléans Date d'inscription : 27/07/2007
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| Sujet: Re: Missive de Balthazar! Mar 28 Juil - 11:32 | |
| - Citation :
- Balthazar!
Avant même de rentrer dans les détails, je ne suis pas en mesure de répondre favorablement à ta demande. En effet, au sein du Domaine Royal, le Duc n'a pas le pouvoir de casser un jugement. Je te propose de te rapprocher du Grand Chancelier Louis_Hubert, si tu souhaites plus de renseignements là-dessus.
Ainsi, je vois deux possibilités : - tu peux demander la répentance, que je t'accorderais. Cela te permettra de pouvoir postuler à n'importe quel poste en Orléans, malgré ton casier judiciaire. - saisir la cour d'appel du Royaume, pour remettre en cause le jugement.
Je ne jugerais pas de la sanction qui t'a été infligée. Cela ne servirait à rien, car je n'ai pas le pouvoir de la remettre en cause.
Je suis bien désolé de ne pouvoir donner suite à ta demande,
Mike d'Andéol Duc d'Orléans
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Balthazar!
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| Sujet: Re: Missive de Balthazar! Mer 29 Juil - 1:25 | |
| - Citation :
- Votre grâce,
Merci de ta réponse.
Je comprends ta position et la respecte.
Mais tu comprendras également que je ne saurais me résoudre à la repentance, car j'estime avoir été injustement condamné et que me repentir serait reconnaître ma culpabilité. Car le seul enjeu dans cet affaire n'est pas ma petite et bien modeste carrière politique.
Je me verrais donc contraint d'aller en appel, car c'est le seul choix qui me permettra de laver mon honneur. Honneur que l'on veut salir pour d'obscures raisons mais qui devront faire toute leur lumière sous les ors de la juridiction royale.
Je vais me retirer pour quelque temps au monastère afin de me préparer à cette affaire que j''aurais préférer épargner au duché.
Sois toutefois assuré votre Grâce de mon dévouement au Roy et à l'Orléans.
Balthazar!
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| Sujet: Re: Missive de Balthazar! | |
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