Traités avec l'Ordre des Chevaliers Francs

Liste des traités signés avec l'OCF :

-TRAITE DE CONCORDE ENTRE LE DUCHÉ ORLÉANS ET L'ORDRE DES CHEVALIERS FRANCS

Citation :

TRAITE DE CONCORDE ENTRE LE DUCHÉ ORLÉANS ET L'ORDRE DES CHEVALIERS FRANCS

Par le présent traité, le Duché D’Orléans reconnait l'officialité de ses rapports avec l'Ordre des Chevaliers Francs. L'Ordre des Chevaliers Francs rappelle qu'il ne relève que de la seule autorité de sa Sainteté le Pape et qu'ils reconnaissent comme représentant du droit divin sa majesté le Roy. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Institutions d’Orléans reconnait comme telles ses relations avec l'Ordre des Chevaliers Francs.

Article I - Introduction

Ce traité engage l'Ordre des Chevaliers Francs et le Duché D’Orléans et n'a pas de limitation de durée même en cas de changement de composition majeure au sein des Institutions de l'Ordre ou des Institutions d’Orléans.
Il pourra donc être revu, à la demande de l’une des parties, sur présentation d’arguments légitimes et par l'acceptation des deux parties sur les modifications proposées.

Article II: Du port d’armes des Chevaliers.

Les Chevaliers Francs ont le droit de porter des armes, quelque que soit la nature de celles-ci, dans toute le Duché d’Orléans. Ces armes devront être portées fièrement et seront visibles de tous. Leur utilisation devra à la fois répondre aux lois du Duché d’Orléans et des préceptes de l’Ordre, dans le respect de la Justice du Duché D’Orléans et de la Justice Divine.

Article III : Du principe de libre circulation.

L'Ordre des Chevaliers Francs a le droit à la libre circulation dans toute le Duché d’Orléans. Il s’engage solennellement à informer les autorités du Duché, à savoir le Capitaine, le Prévost ainsi que le Connétable, de tous mouvements de troupes armées de l’Ordre autres que les mouvements ordinaires telles les patrouilles et déplacements sur les terres d'Orléans.

En contre partie de la transparence de l’Ordre des Chevaliers Francs, le Duché d’Orléans peut autoriser l’entrée de Lances de l'Ordre sur son territoire du fait de leur appartenance aux Saintes Armées.
Pour cela, comme le prévoit la loi Orléanaise, le Commandeur devra en faire la demande par écrit à l'attention du Duc d'Orléans et du Gouverneur d'Orléans, à envoyer avant l’entrée de la Lance sur le Territoire d'Orléans.

En cas de non-autorisation, le refus sera porté à la connaissance du Commandeur par le Chambellan. Des liens étroits devant être construits entre ces deux responsables.

Article IV: Du règlement alternatif des conflits.

En cas d'attaque du Duché d’Orléans et si le Duché d’Orléans est attaquée, l’Ordre des Chevalier Francs exercera ses prérogatives en vue de tout faire pour apaiser la situation et éviter le conflit. Si conflit il y a, les Chevaliers Francs s'engagent à protéger les faibles et les indigents au péril de leur vie si nécessaire, tels que le prescrit la sainte foi aristotélicienne. L'Ordre s’engage également à disposer de ses Frères ou Sœurs comme intermédiaires ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler.

Dans le cas de conflits inter-provinces, l’Ordre des Chevaliers Francs sera considéré comme neutre, et ne prendra position que si l’Église Aristotélicienne leur en aura au préalable donné l’ordre, et selon le camp de celle-ci.

Article V : De l’engagement militaire.

En cas d’action militaire ou d’acte criminel contre le Duché d’Orléans, les membres de l'Ordre des Chevaliers Francs présents sur place s'engagent à aider les forces de l'ordre à rétablir l’ordre et la paix.

Toutefois, si les ordres de la Congrégation des Saintes Armées sont contraires à cette intervention, les membres de l'Ordre des Chevaliers Francs seront relevés de cet engagement. L'Ordre des Chevaliers Francs se réserve donc le droit de ne pas soutenir l'action du Duché d’Orléans si il va à l'encontre de l'Église Aristotélicienne.

Article VI : Des missions d’escorte et de maintien de la paix.

Les Chevaliers Francs participeront activement et en fonction de leurs disponibilités aux escortes marchandes ou de toute autre nature comme le prescrivent leurs tâches habituelles d’aide à la justice et à la paix des provinces et ce dans la mesure de leurs moyens.

Article VII: Du principe de respect mutuel.

Nul Orléanais ne pourra être inquiété par l'Ordre des Chevaliers pour sa non appartenance ou affiliation à celui-ci. Les Chevaliers Francs ne peuvent être inquiétés pour leur appartenance à l'Ordre.

Article VIII : De la commanderie Franche.
Le Duché reconnait l'Ordre des chevaliers Francs comme un ordre militaire et religieux ; respectueux du Roy et de sa Sainteté et protecteur des valeurs Aristotéliciennes sur les terres d'Orléans, de part ses principes, ses actes, et ses valeurs. Le Duché autorise l'ordre militaire religieux à établir, une Commanderie, ainsi qu’à procéder recrutement.
Ils peuvent l'aménager à leur guise.

Article IX : De l’ambassade des Chevaliers Francs.

L’Ordre des Chevaliers Francs bénéficiant d'une ambassade sur le sol d’Orléans, toute information à communiquer à l'Ordre passera par cette ambassade.

Les relations Ordre des Chevaliers Francs – Duché d’Orléans se feront par l’intermédiaire du Commandeur, représentant le Chambellan et à fortiori le Grand Maître de l’Ordre des Chevaliers Francs.

Chacun des articles énoncés dans ce Traité de Concorde seront appliqués dans le respect de ce document, en permettant une communication accrue et efficace entre les deux partis.

Article X : Des services spéciaux.

L'Ordre des Chevaliers Francs s'engage à une pleine coopération avec le Duché d’Orléans au niveau des renseignements sur les criminels et s'engage à fournir, sur simple demande des autorités Orléanaise, toute information concernant la lutte contre le crime.

Article XI: De l’administration des preuves.

Toute preuve fournie par l'Ordre des Chevaliers Francs sera recevable devant la Justice Orléanaise, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit Orléanais.

Article XII : Des relations de Justice

Article 1 : Tout membre de l'Ordre des Chevaliers Francs en terre Orléanaise est soumis au droit Orléanais, et peut être jugé par la Justice du Duché D’Orléans s'il y commet un crime ou un délit, cela sans être bénéficiaire d’aucune faveur de par son appartenance à l’Ordre des Chevaliers Francs.

Article 2 : De par les responsabilités des membres de l’Ordre des Chevaliers Francs, ainsi que par les répercussions que la décision de justice pourra avoir sur le membre à l’intérieur de l’Ordre, il est demandé au tribunal Orléanais d’aviser dans les plus brefs délais l’Ordre des Chevaliers Francs si un procès a lieu contre l’un de ses membres.

Article 3 : Dans le cas de poursuites contre un membre de l’Ordre des Chevaliers Francs par la justice Orléanaise, il est possible à la justice Orléanaise de laisser le procès à la justice de l’Ordre des Chevaliers Francs. Dans un cas comme dans l’autre, les deux justices se doivent d’être totalement impartiales, et de prendre des mesures proportionnelles aux faits de l’accusé, en tenant compte de toutes les circonstances atténuantes et aggravantes.

Article XIII : De la coopération judiciaire.

Le Duché d’Orléans s'engage à mettre à disposition tous les moyens techniques pour aider au jugement d'un membre des Chevaliers Francs Orléanais

Article XIV : Du recrutement

Article 1 : Les annonces de recrutement pures et simples en gargotes et halles seront autorisées ainsi que les rassemblements et joutes organisés par l'Ordre des Chevaliers Francs, dans leur commanderie, dans le respect des lois Orléanaises.

Article 2 : L'entrée d'un membre ou d’une recrue de l’Ordre des Chevaliers Francs dans l'armée Orléanaise est strictement interdite. Les institutions du Duché D’Orléans s’engagent à prévenir l'Ordre des Chevaliers Francs de tout manquement à cet article.
Par ailleurs, l'Ordre des Chevaliers Francs ne reconnaît aucunement les postes de Conseiller Ducal et Municipal comme faisant partie de l'armée Orléanaise.

Article 3 : Tout Conseiller Ducal ou Municipal membre de l’Ordre des Chevaliers Francs s'engage à servir le Duché D’Orléans
durant son mandat tout en respectant les valeurs de son Ordre.
Si le conseiller Ducal ou Municipal membre de l’Ordre des Chevaliers Francs est appelé en mission par son Ordre, il peut répondre à l'appel à condition de démissionner de sa fonction de Conseiller.
Si des évènements mettent l'Ordre et le Duché D’Orléans en position de conflits, il devra faire un choix entre démissionner des Institutions ou briser son serment envers l'Ordre, s'exposant ainsi en toute connaissance de cause à une accusation pour désertion en vertu du Droit Canon régissant les Sanctes Armées.

Article XV : Transaction entre membres de l'Ordre

Toute transaction pécuniaire ou de denrées entre membres de l'Ordre des Chevaliers Francs est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifiées au Prévôt des Maréchaux ou au Lieutenant de la Maréchaussée de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction du Juste Commerce exerçable en Orléans. Cependant, il revient à la mairie et aux forces de police du village où aura lieu la transaction de voir à ce que le tout se fasse sans problèmes. L’Ordre des Chevaliers Francs pourra, si une tierce partie interfère avec les échanges, porter plaintes devant la justice Orléanaise.

Faict en l'enceinte du Château d’Orléans, le neuvième jour du mois de septembre de l'an 1457.

Pour le Duché d'Orléans :
Sa Grasce Mike d'Andéol [Mikeandeol], Duc d'Orléans


Avec pour témoin :
Son Excellence Chadada d'Andéol, Chambellan d'Orléans
Son Excellence Dadoun, Ambassadeur Orléanais auprès des Ordres Royaux et Militaro-Religieux

Pour l'Ordre des Chevaliers francs,
Monseigneur Sabotin de la Marche DiCésarini
Chevalier de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote dict Office d'Isenduil
Grand Maistre de l'Ordre des Chevaliers francs


Avec pour témoins :

Messire Giova de Ventoux, Chambellan de l'Ordre des Chevaliers francs
Messire Karl de Hasselt, Maréchal de l'Ordre des Chevaliers francs