Arrivée de dame_olyme, ambassadrice de franche-comté

Un pigeonneau, nouvellement dressé, parcourait les couloirs de l'ambassade.
Sa patte lui semblait lourde et son vol n'en avait été que trop retardé. A bout de souffle, il se posa sur la première table qu'il trouva et attendit qu'on vienne le délivrer des deux plis que sa maitresse lui avait confié:

Citation :

Damejustine,

Veuillez excuser ma façon peu courtoise de me présenter mais au vu des derniers évènements, je ne peux malheureusement pas venir en personne.

Comme vous pouvez le voir sur le parchemin joint, les frontières de Franche-comté sont fermées depuis hier.

Nouvellement nommée, je n'ai pas encore pu prendre mes marques et ai eu beaucoup de mal à trouver les infos pour vous tenir au courant plus tôt, j'ai donc pris la liberté de contacter les maires de vos villes pour les informer de cette fermeture de frontière.

J espère que vous ne m'en tiendrez pas rigueur...

Je vous promet de venir visiter votre duché dès que les temps seront plus cléments et vous remet une adresse pour prouver mon identité ainsi que ma nomination:
http://chancelleriedefc.forumsactifs.com/recrutement-des-ambassadeurs-f2/recrutement-des-ambassadeurs

Cordialement

Olympe

Un page était arrivé dans le bureau de la Chambellan. Non non, je vous vois venir, pas le petit blondinet habituel mais une page plus précisément. Plus taciturne et timide. L'habituel était tombé malade et avait été pris en charge par les moines.

La jeune fille prit le vélin entre ses mains et le parcouru rapidement avant de prendre de quoi écrire.

Citation :

Votre Excellence,

Vous êtes pardonnée, moi aussi j'ai déjà été obligée de rester en Orléanais à certains moments.
Vous serez la bienvenue quand vous pourrez vous déplacer !

Merci de nous avoir prévenus pour la fermeture des frontières.

Qu'Aristote vous garde !

Justine d'Alesme
Chambellan d'Orléans

Olympe franchissait enfin les portes de l'ambassade. Son voyage avait été long et pénible et la jeune femme sentait son ventre se tordre sous la faim. Se disant qu'elle remettrait cette tâche à plus tard, elle se présenta à une personne qui l'interrogea du regard:

" Bonjour

Je suis Olympe, ambassadrice de Franche Comté. Serait il possible de rencontrer Dame_justine? "

La jeune ambassadrice fût surprise par cet accueil. Les temps avaient l'air troubles et les nouvelles de l'extérieur semblaient mauvaises mais la chambellan avait tout de même pris le temps de préparer au mieux son arrivée. Olympe en fût véritablement touchée.

Avec joie! Je ne vous cache pas que mon estomac fait des siennes depuis ce matin!

Oly sourit poliment en la suivant dans les couloirs de l ambassade.

Dites moi.... comment dois-je vous appeler au juste? Ne vous formalisez pas de cette question mais je ne suis pas une pointure dans le domaine des protocoles...

Autre chose: je vais peut être vous paraitre bien pressée, mais mon comté aimerait savoir ce qu'il se passe ici. Pouvez vous me renseigner?

Oly prit place en écoutant les commentaires de son hôtesse.

Je vois... je n'ai pas encore de date de retour alors si mon épée peut vous être utile, je me ferai une joie de vous aider.

L'estomac de la jeune ambassadrice lui rappela bruyamment à quel point elle avait faim. Un peu gênée elle baissa la tête en regardant Justine du coin de l'œil.

Ne pas connaître le protocole est une chose mais se faire remarquer aussi bruyamment en est une autre... pensa t elle un peu honteuse.

(désolée du retard )

Olympe se sentit enfin rassasiée. Les mets de ce duché étaient exquis et elle n'avait pu s'empêcher de goûter à tout... il ne fallait tout de même pas gâcher si bonne nourriture!

Une fois le ventre plein, son sens des affaires reprit le dessus. Il était grand temps de faire ce pour quoi elle avait fait tant de kilomètres!

Merci pour ce délicieux repas Dame_justine. Votre hospitalité vous honore.

Olympe vérifia que son hôte avait également terminé avant de lui soumettre l'idée de se mettre au travail.

Si vous le permettez, j'aimerai beaucoup voir ce fameux bureau dont vous m'avez parlé. Peut être pourrions nous en profiter pour regarder certains traités alliant nos duchés...

[hrp : aucun soucis ]

Justine sourit à Olympe et se leva, invitant la franche comtoise à faire de même.

Oui, allons-y.

La chambellan sortit de la salle et emmena Olympe à travers les dédales de l'ambassade. Elle resserra sa cape et frissonna. Quel fin d'octobre froid ! Et qu'elle se sentait las ...
Bientôt, les deux femmes franchirent une grande porte et arrivèrent dans les appartements de l'ambassade de Franche Comté.

Votre bureau est là dit-elle en désignant une porte Et le reste, ce sont les appartements à proprement parlé.

Elle s'avança vers le bureau et fit signe à la diplomate de la suivre.

Olympe suivit la chambellan dans les couloirs de l'ambassade. C'était la première fois qu'elle en visitait une autre que la sienne et ne voulait en manquer aucun détail.

Ses propres appartements... Le poste d'ambassadrice avait des avantages incontestables! Le bureau était sobre mais de bonne qualité. Il invitait au travail studieux.

La jeune ambassadrice prit place sur l'un des sièges moelleux et sortit de sa besace plusieurs documents.

D'après mes recherches, un "traité d'entente, d'amitié et de coopération" à été signé entre la franche-comté et l'orléanais le 10 mai à Dole cependant aucun traité concernant le "statut des ambassadeurs" ou encore "l'entraide et la coopération judiciaire" n'ont vu le jour.

Olympe sortit les parchemins correspondants pour expliquer ce dont elle parlait:

Citation :

TRAITE D’ENTENTE, D’AMITIE ET DE COOPERATION ENTRE LA FRANCHE-COMTE ET L'ORLEANAIS


Les hautes instances gouvernementales de Franche-Comté et de l'Orléanais :
- Déterminées à développer des relations d’amitié et de coopération;
- Convaincues de la nécessité de fonder leurs relations sur la confiance et sur le respect des valeurs de liberté et de justice;
- Conscientes de ce que l’avenir des rapports entre les deux régions est indissociablement lié au renforcement de la paix, de la sécurité et de la stabilité en Franche-Comté et en Orléanais;
Sont convenues de ce qui suit:

Article Préliminaire
La Franche-Comté et l'Orléanais reconnaissent dans leurs rapports réciproques, les principes de souveraineté et d’indépendance politique, militaire, économique, judiciaire et territoriale de la Franche Comté et les principes de dépendance au Roy de France d'Orléans.

Article 1.
La Franche-Comté et l'Orléanais s’engagent à développer entre elles, dans tous les domaines, des relations de coopération fondées sur la confiance et l’intérêt mutuel. Elles favorisent l’entente et l’amitié entre les peuples franc-comtois et l'Orléanais.
Les deux parties concluent, en tant que besoin, d’autres accords pour mettre en application les dispositions du présent traité.

Article 2.
La Franche-Comté et l'orlénais mettent en œuvre leur coopération politique.
Reconnaissant les valeurs de liberté et de justice, elles coopèrent pour la défense et la promotion des droits de leurs peuples.
Elles unissent leurs efforts en vue d’assurer la sécurité de leurs peuples.

Article 3.
La Franche-Comté et l'Orléanais tiennent des consultations régulières aux niveaux appropriés, afin d’échanger leurs vues sur leurs relations ainsi que les problèmes d’intérêt commun.
Dans ces domaines, les parties s’attachent à harmoniser le plus possible leur position et lorsque cela leur semble nécessaire, mènent des actions conjointes ou concertées.

Article 4.
La Franche-Comté et l'Orléanais favorisent la coopération entre leurs conseils respectifs.
Les parties encouragent les liens directs entres leurs villes dans le respect des dispositions du présent traité.

Article 5.
La Franche-Comté et l'Orléanais favorisent la coopération entre les institutions judiciaires des deux régions.
Les parties organisent une coopération entre les institutions chargées de la sécurité publique.

Article 6.
Les dispositions du présent traité n’affectent en rien les engagements des parties à l’égard des Comtés/Duchés tiers et ne sont dirigées contre aucun d’entre eux.

Article 7.
Le présent traité sera soumis à un vote au sein de chaque conseil en vue de sa ratification. Il entrera en vigueur lors d’une annonce officielle conjointe sur chaque gargote faite par les Comtes/Ducs de Franche-Comté et de l'Orléanais.
Le présent traité est conclu pour une durée d’un mois à compter de l’annonce officielle conjointe. Sa validité sera prorogée par tacite reconduction de mois en mois.
Chacune des parties pourra dénoncer le traité à tout moment, en adressant à l’autre partie par voie diplomatique (c’est-à-dire par l’intermédiaire de son chancelier) une notification de dénonciation. La dénonciation prendra effet une semaine après la date de réception de ladite notification.

Signé le Dole, à 10 mai .

Pour la Franche-Comté: Duncan_Idaho, Franc-Comte
Pour l'Orléanais : Amro d'Apperault, Duc d'Orléans

Témoins:
- Bigmetal, Chancelier de Franche-Comté
- Dame Lancelote, Chambellan de l'Orlénais
- Mérové, ambassadeur de Franche-Comté
- Aléah, ambassadeur De l'Orléanais.

Citation :

TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE XXX ET DE FRANCHE COMTE



Article 1:
L'ambassade du duché de XXX en Franche-Comté est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de XXX.
L'ambassade de Franche-Comté en XXX est considérée comme faisant partie du territoire souverain de Franche-Comté .

Article 2-1:
L'ambassadeur du duché de XXX dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à la Franche-Comté .
L'ambassadeur de Franche-Comté dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de XXX.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du duché de XXX en Franche-Comté , le Conseil du duché de XXX peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois de Franche-Comté, sur les terres comtoises .
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Franche-Comté dans le duché de XXX, le Conseil de Franche-Comté peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Duché de XXX, sur les terres XXX.

Article 2-3:
Dans le cas où l’ambassadeur du Duché de XXX en Franche-Comté commettrait une faute grave, la Franche-Comté se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur XXX rattaché à la Franche-Comté .
Dans le cas où l’ambassadeur de Franche-Comté en XXX commettrait une faute grave, le Duché de XXX se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur de Franche-Comté rattaché à XXX.
Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Duc/Duchesse du duché de XXX peut exiger le départ de l'ambassade de Franche-Comté . L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de XXX.
En cas de nécessité imminente, le Franc-Comte peut exiger le départ de l'ambassade XXX. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Franche-Comté .

Article 4:
Le duché de XXX autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Franche-Comté.
La Franche-Comté autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de XXX.

Article 5:
Le duché de XXX s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Franche-Comté sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
La Franche-Comté s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de XXX sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux comtés/duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre comté/duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.

Citation :

TRAITE D’ENTRAIDE ET DE COOPERATION JUDICIAIRE


Les hautes instances gouvernementales de Franche-Comté et de Lorraine.
Désireuses d’établir une coopération judiciaire toujours plus efficace dans le domaine de la justice,
Ont décidé de conclure un traité d’entraide et de coopération judiciaire.

Article Préliminaire
Nul individu ne peut-être jugé et condamné deux fois pour les mêmes faits.

Article 1: Portée de l’entraide et de la coopération

I.
Les institutions judiciaires et policières des parties s'offrent une
coopération mutuelle totale dans la poursuite des enquêtes et la
résolution des forfaits perpétrés sur leur territoire.

II.
Toute personne suspectée d'avoir commis un forfait sur le territoire de l'une ou des 2 parties au présent traité, peut-être poursuivie pour ses actes indifféremment par l'une ou l'autre instance judiciaire.

Article 2: Modalités de mise en oeuvre

I.
La coopération dans la poursuite d'une enquête se fait sans formalisme
entre les institutions des 2 provinces. Les parties peuvent échanger au
besoin leurs casiers judiciaires, dossiers d'enquêtes, et comptes
rendus d'audience, pour la résolution d'une affaire.

II.
Les demandes de poursuite doivent être présentées par écrit au procureur de
la province requise par le procureur de la province requérante. La demande contient les informations suivantes:

- Une description des faits
- Les textes visés
- La procédure engagée
- L'identité de l'accusé et son casier judiciaire
- Le dossier de l'enquête
- Les éléments de preuve appuyant la demande de poursuite

III.
Chacunes des parties contractantes devra mettre une salle à disposition des acteurs de la justice. Ceci afin de discuter du déroulement du procès et y mettre toutes les informations relatives au dit procès.

Article 3 : Clauses de réserve

I.
Le Comté/Duché requis peut refuser l’entraide judiciaire ou la demande de poursuites s’il considère:
- Que l’infraction invoquée est de nature politique
- Que l’exécution de la demande risque de porter atteinte à sa souveraineté, à sa sécurité, à son ordre public où à d’autres intérêts essentiels.

II.
Le Procureur des institutions requises informera les institutions requérantes de la décision prise par le Conseil.

III.
Le traité n'est appliquable que durant les trois semaines, après que l'infraction ait été commise. Si après ces trois semaines le procès est toujours en cours il sera soldé par la relaxe du contrevenant.

Article 4 : Procédure

I.
La cour de justice saisie applique à l'accusé le droit de la Province
dans laquelle a été commis le forfait qui lui est imputé.Toutefois,
cette règle s'applique dans la limite du respect des principes
fondamentaux de la justice de la province requise.

II.
Le procureur doit consulter son homologue requérant avant de proposer une
peine. Le juge de la province requise doit consulter son homologue
avant de rendre son verdict.

III.
Le juge de la province requise rend son verdict de manière souverraine. Par conséquent, ce verdit ne saurait faire l'objet d'aucune réclamation de la part de la province requérante. La province requérante a toutefois le droit d'informer le Parlement de la province requise de ce verdict et faire part de sa
réprobation.

IV.
Une partie de l’amende versée au Comté/Duché requis pourra être reversée au Comté/Duché requérant, à sa demande.

Article 5 : l'acceptation et la dénonciation

I.
Le présent traité sera soumis à un vote au sein de chaque conseil en vue de sa ratification. Il entrera en vigueur lors d’une annonce officielle conjointe sur chaque gargote faite par les Comtes/Ducs de Franche-Comté et de Lorraine.

II.
Le présent traité est valable tant qu'il n'a pas été dénoncé conjointement ou par l'une ou l'autre partie.

Olympe écouta les remarque de la Chambellan avant de lui répondre:

La perspective d'un accord avec le DR entier est alléchante, en effet. Malheureusement, je n'ai pas le statut nécessaire pour décider de cela. Le mieux, c'est que j'envoie un pigeon au Comte Débenja, chancelier de franche-comté. Son poste est l'équivalent du vôtre ici...

Pour ce qui est de l'article I du code des ambassadeurs, je n'ai jamais entendu un de nos "allié" s'en plaindre. Mais si vous avez déjà eu un précédent, j'aimerai beaucoup en savoir plus!