Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458

Sujet: Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 Dim 10 Jan - 3:40

Liste des CAC du Royaume de France

Domaine Royal

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte23g

Duché d'Alençon
http://chateau-alencon.conceptforum.net/
Louis d'Appéraut dict Tchouné

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte1g

Duché de Champagne
http://conseilchampagne.forum2jeux.com/forum.htm
Yunab

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte22g

Comté du Maine
http://gouvernementmaine.bbconcept.net/forum.htm
Sirskinn

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte3g

Duché de Normandie
http://armeenormande.actifforum.com/forum.htm
Dame Leandana

Provinces Hors Domaine Royal

France Occidentale

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte9g

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte9g

Duché d'Anjou
http://le-duche-d-anjou.forumactif.info/forum.htm
Jeanpolc

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte6g

Duché du Berry
http://admin-berry.forumactif.com/forum.htm
Renlie

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte4g

Duché de Bretagne
http://forum.bretagnerr.info/
Lelfenoir

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte11g

Comté du Limousin et de La Marche
http://limousin-marche.forumactif.com/
Antonia

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte20g

Comté du Périgord
http://chateauperigueux.actifforum.com/forum.htm
Messire Zalome A confirmer

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte10g

Comté du Poitou
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/forum.htm
Néférouré

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte8g

Duché de Touraine
http://touraine.forumactif.com/forum.htm
Ruthenix

France Orientale

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte0g

Comté d'Artois
http://conseil-artois.frbb.net/forum.htm
Smurf

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte7g

Comté du Bourbonnais-Auvergne
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/index.htm
Ivrel

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte5g

Duché de Bourgogne
http://conseil-bourguignon.forumactif.com/forum.htm
Sarrasin

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte15g

Comté de Flandres
http://chateaudebruges.forum2jeux.com/forum.htm
Xiangying

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte18g

Comté du Languedoc
http://chateau-narbonnais.forumactif.com/
Bbred

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte13g

Duché du Lyonnais-Dauphiné
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/forum.htm
Messire Sagaben A confirmer

France méridionale

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte67g

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte67g

Comté d'Armagnac et Comminges
http://www.armagnac-comminges.net/
Nael35

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte66g

Comté de Bearn
http://chateau-pau.6forum.info/
Dame Hervelina A confirmer

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte65g

Duché de Gascogne
http://chateaudemarsan.xooit.fr/index.php
Godgaby

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte49g

Duché de Guyenne
http://chateaudebordeaux.nice-forum.com/forum.htm
Dameclytie

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte69g

Comté de Rouergue
http://castelderodez.forums-actifs.com/
Ysabault

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte68g

Comté de Toulouse
http://chateau-narbonnais.forumactif.com/forum.htm
Bea06

MàJ @ Elisel le 18/02/1458

Sujet: Re: Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 Dim 10 Jan - 4:50

Liste des Juges et Procureurs du Royaume de France pour connaître les traités de coopération judiciaire.

Domaine Royal

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte23g

Duché d'Alençon
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> transfert dossier juridique
Juge : Manuelam / Procureur : Thegregterror

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte1g

Duché de Champagne
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> transfert dossier juridique
Juge : Shauwi/ Procureur : Jujoss

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte22g

Comté du Maine
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> transfert dossier juridique
Juge : Anorion2 / Procureur : Legoby

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte3g

Duché de Normandie
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> transfert dossier juridique
Juge : Sardanapale/ Procureur : Jamie68

Provinces Hors Domaine Royal

France Occidentale

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte9g

Duché d'Anjou
PAS DE TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> pas de transfert de dossier
Juge : Linon / Procureur : Romain

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte6g

Duché du Berry
PAS DE TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> pas de transfert de dossier
Juge : Goisse/ Procureur : Zoyah

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte4g

Duché de Bretagne
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> transfert dossier juridique
Juge : Grand Sage/ Procureur : Lallie

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte11g

Comté du Limousin et de La Marche
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> transfert dossier juridique
Juge : Esor.Anemil / Procureur : Maxiime

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte20g

Comté du Périgord
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> transfert dossier juridique
Juge : Lotx / Procureur : Plantajeunet A confirmer

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte10g

Comté du Poitou
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> transfert dossier juridique
Juge : La_justicière / Procureur : Eragon-killer

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte8g

Duché de Touraine
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> transfert dossier juridique
Juge : Hijikata / Procureur : Felian

France Orientale

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte0g

Comté d'Artois
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> transfert dossier juridique
Juge : Aterfalco.2/ Procureur : Maeva83

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte7g

Comté du Bourbonnais-Auvergne
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> transfert dossier juridique
Juge : Naudeas / Procureur : Tridant

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte5g

Duché de Bourgogne
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> transfert dossier juridique
Juge : Umondel / Procureur : Sirantonio

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte15g

Comté de Flandres
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> transfert dossier juridique
Juge : Bathylde / Procureur : Skal

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte18g

Comté du Languedoc
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> transfert dossier juridique
Juge : Antimond / Procureur : Correba

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte13g

Duché du Lyonnais-Dauphiné
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> transfert dossier juridique
Juge : Dameisabeau / Procureur : Tenshikuroi A confirmer

France méridionale

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte67g

Comté d'Armagnac et Comminges
PAS DE TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> pas de transfert de dossier
Juge : Firielle / Procureur : Heimdal

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte66g

Comté de Bearn
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> transfert dossier juridique
Juge : Paddy / Procureur : Vanyel A confirmer

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte65g

Duché de Gascogne
PAS DE TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> pas de transfert de dossier
Juge : Ursin / Procureur : Riwenn

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte49g

Duché de Guyenne
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> transfert dossier juridique
Juge : Barryroots / Procureur :Istar.333

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte69g

Comté de Rouergue
PAS DE TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> pas de transfert de dossier
Juge : Aster / Procureur : Ares10

Pôles CdE - MaJ le 18/02/1458 MarqueurComte68g

Comté de Toulouse
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ==> transfert dossier juridique
Juge : Josselin / Procureur : Neyco

MàJ @ Elisel le 18/02/1458

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» Ce qui se passe en Orléanais... MaJ le 22/02/1458
» Fiche informative sur l'Orléanais : MaJ le 06/02/1458
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