Elisel
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 | | Sujet: Re: Etat des frontières du Royaume - MaJ le 16/02/1458 Mar 25 Aoû - 21:02 | |
| Ci-après, les derniers édits en date attestant de l'état des frontières : (dernière MaJ le 16/02/1458)Domaine Royal :
- Orléans : FERMEES
- Spoiler:
- Citation :
Au peuple d'Orléans,
A tous ceux qui liront ou se feront conter,
Salut et amitiés aristotéliciennes.
Compte tenu du climat actuel et des récents évènements s'étant déroulés en Champagne puis en Gascogne, ainsi que des menaces ouvertement proférées à l'encontre du Domaine Royal et notamment du Duché d'Orléans, nous, Lexhor d'Amahir, quinzième duc d'Orléans, décrétons la fermeture totale des frontières du duché d'Orléans.
Ainsi, même les ressortissants du Domaine Royal ne pourront circuler librement en Orléanais. Des laisser-passer pourront être attribués à titre très exceptionnel.
Un délai de 72h à compter de la présente annonce est laissé à toutes les personnes, résidentes du Domaine Royal ou non et n'ayant pas obtenu de laisser-passer, pour quitter les terres orléanaises.
Toute personne ne respectant pas cette décision pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public et arrêtée par la force par nos armées.
Qu'il en soit ainsi.
Faict le sixième jour de février de l'an de grâce mille quatre cent cinquante huit.
Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans.
- Alençon : OUVERTES
- Spoiler:
- Citation :
- Nous MissRose du Ried, Duchesse d'Alençon, déclarons que les frontières de notre beau duché sont ouvertes a tous voyageurs. Nul besoin de laisser passer pour entrer en terres.
Annonçons également que l'accès a notre capitale, Alençon est libre et que l'armée qui en bloquait les portes a été démantelées après une longue pèriode de bon et loyaux services.
Remercions son Chef d'Armée, sa Grasce El_Cid, Duc d'Escouché pour la défense de notre capitale en une pèriode troublée, ainsi que les nobles et volontaires qui ont participé à cette même défense.
Toute fois, nous mettons en garde les voyageurs sur les possibles rencontre de brigands qui malgré une traque par nos soldats et une sévérité accrue lors des procès, hantent toujours potentiellement nos terres.
Faict en le Château d'Alençon, le 4e jour de Février 1458
MissRose du Ried, Duchesse d'Alençon
- Champagne : OUVERTES avec restrictions
- Spoiler:
- Citation :
- A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente déclaration,
Au nom du conseil de régence de Champagne,
Nous, Oksana de Floret et Ysa d'Airain, co-régentes de Champagne de part l'accord des plus Hautes Instances Royales,
Faisons savoir à tous que la Champagne a décidé de rouvrir ses frontières aux ressortissants étrangers. Exception faite pour la frontière champeno-artésienne qui restera fermée, notamment par mesure de cohérence avec leur communiqué en date du 15 décembre interdisant aux champenois de traverser l'Artois.
Tout artésien présent sur le sol champenois ou toute personne franchissant cette frontière sans autorisation se verra attaqué par nos armées et mis en procès sans sommation.
Nous nous permettons également de rappeler que le présent communiqué n'est nullement rétroactif et ne pourra annuler les actes d'accusation et les procès en cours pour non respect de laissez-passer.
Fait à Reims, le 28 du moy de Décembre 1457
Oksana de Floret
Régente de Champagne
Vicomtesse de Bourmont
Baronne de Romilly
Dame de Mathusalem
Ysa d'Airain
Vicomtesse de La Ferté sous Jouarre
Dame de Brainville
Dame de Chéu
Dame de Mathusalem
- Maine : FERMEES
- Normandie : OUVERTES
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes, normands, voyageurs
A compter du lundi 23 novembre 1457,
Qu'il soit su que le Duché de Normandie ouvre à nouveaux ses frontières
Le Duché vous souhaite dès lors, un bon voyage en nos terres
si vous avez l'intention de profiter de nos divers paysages
d'Avranches à Dieppe, en passant par Lisieux et Rouen
De plus, nous demandons officiellement
s'il y a des volontaires pour devenir Chef de port de notre premier port
Certains ont déja fait part de leur motivation lors de la demande du précédent conseil ducal,
une missive de confirmation sera la bienvenue.
Fait à Rouen, le 22 novembre 1457
Keur de Bienfaite
Duc de Normandie
France Orientale (Est) :
- Artois : FERMEES
- Spoiler:
- Citation :
- Citation:
Au peuple d'Artois,
Aux voyageurs du royaume de France,
Nous Yeuxbleus83, comte d'Artois,
Alors que les menaces de guerre s'intensifient via les mouvements armés à notre frontière sud;
Afin de ne connaitre nulle désillusion et de garantir notre territoire et sa sécurité;
Après consultation de tous les conseillers élus votant à l'unanimité pour*;
Décrétons ce jour la fermeture des frontières à tout résident étranger hormis flamand du fait de notre alliance avec notre voisin et afin de ne point pénaliser et isoler ceux-ci au nord du Royaume.
Toute personne étrangère actuellement sur notre sol dispose de deux jours pour quitter le territoire avant de devoir faire face à notre justice et/ou mettre en péril leur santé.
Nous saurons faire face à toutes menaces qui viseraient nos terres. L'Artois restera ainsi fidèle à sa devise et à sa parole qui fut toujours la même malgré les pressions tentées par certains.
Fait à Arras, le 24 août 1457
Yeuxbleus83, comte d'Artois
- Bourbonnais-Auvergne (BA) : OUVERTES
- Bourgogne : OUVERTES
- Spoiler:
- Citation :
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.
Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :
Faisons annonce de la réouverture des frontières du splendide Duché de Bourgogne à compter du dix-neuvième jour d'octobre de l'an de grâce MCDLVII;
Indiquons que les poursuites engagées ou à venir à l'encontre des personnes ayant foulé le sol bourguignon sans être munies d'un laissez-passer ne tomberont pas du fait de cette réouverture;
Rappelons qu'en matière de circulation sur le territoire bourguignon la Ius Burgundiæ précise en ses articles 14-1 et 14-3 que les déplacements en groupes armés et lances sont soumis à autorisation et que la création, la présence ou le passage d'une armée sur le sol bourguignon sont strictement interdits;
Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.
Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le dix-septième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCLDVII.
- Flandres : OUVERTES
- Languedoc : FERMEES
- Spoiler:
- Citation :
- Au nom du XXIIème Comte du Languedoc, Sa Grandeur, Bbred de Lortz, Vicomte de Pezenas
Par la grâce du Très Haut, Nous, Lakhdar_Shaggash, Porte-Parole du présent Conseil,
A tous qui, la présente annonce liront ou ouïront, faisons savoir,
Qu’en vertu de la récente déclaration de guerre, le conseil comtal tiens à réaffirmer l’état de fermeture de toutes ses frontières. Toute personne désireuse de pénétrer en Languedoc devra demander l’expresse approbation auprès du conseil militaire (composé du comte, du capitaine, du prévôt et du connétable) S’il advenait à un imprudent de braver les édits, et de passer les frontières sans juste autorisation, celui-ci serait immédiatement mis en procès.
Qu’il est demandé à toutes personnes se réclamant de citoyenneté rouergate de quitter les terres du Languedoc et de rejoindre la frontière la plus proche dans les plus brefs délais.
Qu’étant donné la présence de ressortissants du Berry et du Bourbonnais Auvergne dans l’armée ayant par deux fois attaquée Lodève, tous les citoyens des provinces sus cités sont également priés de quitter immédiatement les terres languedociennes,
Que le conseil tiens à rappeler l’article 2.1.4.6 autorisant la justice à ostraciser ou a emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, et pour une durée limitée de 6 jours, toutes personnes pouvant présenter une menace pour la sécurité du Languedoc
Que le conseil se réserve également le droit de placer une armée devant chaque ville et devant la capitale du Languedoc, avec l’ordre de faucher chaque citoyen non languedocien qu’elle pourrait rencontrer,
Sa grandeur Bbred de Lortz, Vicomte de Pezenas a ratifié,
Lakhdar Shaggash, Porte-Parole, a proposé, écrit et affiché
Fait à Montpelhier, le 2ieme jour des Ides du mois de Septembre 1457. [12 septembre]
Occitania per totjorn !
- Lyonnais-Dauphiné (LD) : OUVERTES
- Spoiler:
- Citation :
- A tous cieux qui ceste verront et orront, Salut et Paix !
Nous, Akmer, Vice chancelier du Lyonnais-Dauphiné, savoir faisons,
Que l’état de siège en Lyonnais-Dauphiné est de facto suspendu.
Les frontières sont donc ouvertes.
Faict au Domaine de Mercurol, en l’an quatorze cent cinquante sept, du mois de décembre le vingt-septième.
France Occidentale (Ouest) :
- Anjou : FERMEES
- Spoiler:
- Citation :
CONSEIL DUCAL D'ANJOU
"dans mon verre comme dans mon coeur,
l'Anjou apporte le bonheur"
Peuple d'Anjou
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir
Nous, Fifounijoli de la Croix de Bramafan-Penthièvre, Duchesse d’Anjou,
Annonçons ce jour, qu’à titre préventif, les frontières du Duché d’Anjou seront fermées jusqu’à nouvel ordre
En effet, la guerre secoue actuellement une partie du Royaume, il est donc de notre devoir de sécuriser les terres d’Anjou.
o L'entrée du territoire Angevin est interdite à toute personne étrangère au Duché d’Anjou et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Demoiselle Isatan.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Un délai raisonnable, basé sur le nombre de jours nécessaires selon le lieu où l'on se trouve, sera accordé, en date d’aujourd’hui, afin que chaque personne concernée puisse quitter l’Anjou en toute dignité. Passé ce délai, la mise en procès sera effective et non discutable. S’il y a résistance, les contrevenants se verront remis entre le fer des armées Ducales.
Le calcul du délai se basera sur le trajet le plus direct, effectué à pied, afin que de ne pas défavoriser ceux n'ayant pas la possibilité de se trouver une monture.
Par ailleurs, nous précisons que les Prélats et clercs de notre Sainte Mère l'Eglise n'ont nul besoin de faire demande d'un laissez-passer, en ce sens où leur ministère se doit de s'exercer librement.
Pour le Conseil Ducal d'Anjou, en date du dix huit d'Octobre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante-Sept,
par l'autorité de Sa Grasce Lisa-Marie de la Croix de Bramafan - Penthièvre, Duchesse d'Anjou,
pour valoir ce que de droit.
- Berry : OUVERTES
- Spoiler:
- Bretagne : OUVERTES
- Limousin-Marche : OUVERTES
- Spoiler:
- Périgord : OUVERTES
- Spoiler:
- Citation :
- Au peuple du Périgord-Angoumois,
Nous, Yodea, XIXeme comte du Périgord-Angoumois par la volonté des hommes, du Roy et Dieu, faisons savoir la présente décision prise en ce jour du 06 décembre de l'an de grâce 1457
La loy martiale est levée dès le lundi 7 décembre 1457 et les frontières du Périgord-Angoumois sont réouvertes à la libre circulation des personnes et produits en respect avec les lois comtales.
Les groupes armés et les lances doivent malgré tout toujours s'annoncer dans les 24h de leur arrivée et leur création selon l'article 4.2.4.10
- Citation :
- Article 4.2.4.10.- La mise en menace.
Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d’armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation.
Que cela soit su de tous,
Fay à Periguers,
Yodea
Comte du Périgord-Angoumois
- Poitou : OUVERTES
- Touraine : OUVERTES
- Spoiler:
- Citation :
- A vous peuple de Touraine,
Par la présente, moi Zebracolor, Duc de Touraine, déclare à partir de ce jour l'ouverture des frontières de Touraine sous les conditions ci après définies.
Pour ceux qui sont de passage :
- Les voyageurs en Touraine devront se présenter spontanément au guet de la ville dans laquelle ils arrivent. Ils se doivent également de répondre aux courriers éventuels des douaniers et devront expliquer le pourquoi de leur présence sur le sol tourangeau si cela leur est demandé.
- La libre circulation ne concerne pas les armées non préalablement autorisées par les autorités compétentes tourangelles.
- La Touraine se réserve le droit de mettre en procès, d'expulser, de refuser l'entrée voire de prendre les armes contre toute personne jugée dangereuse pour la sécurité du Duché ou qui ne respecterait pas les règles établies. Dixit le Décret Senctus II validé le 30 Novembre 1457 .
Pour ceux qui souhaiteraient s'installer en Touraine :
- Les désireux de devenir Tourangeaux devront motiver leur envie par une lettre détaillée adressée au Prévôt, au Connétable ou au Capitaine afin que la demande soit étudiée et prise en compte par le conseil lui-même.
- Toute personne se voyant refuser l'emménagement sera priée de quitter le territoire Tourangeau sous 48h maximum - sauf dérogation.
Tout manquement à ces règles sera passible de poursuites ou d'une régularisation de la situation par les armes.
Pour finir nous vous rappelons que l'arrêté de Chinon, concernant la fermeture de la ville est à présent terminé, et ce depuis le 26 décembre 1457.
Faict à Tours, le 9 janvier de l'an mil quatre cent cinquante huit.
Zebracolor, Duc de Touraine
France Méridionale (Sud) :
- Armagnac : OUVERTES
- Spoiler:
- Citation :
Pòble de Armanhac e de Comenge,
A tout ceux qui liront ou se feront lire
Nous, Davidgradir, XIème comte régnant d’Armagnac et de Comminges
Portons à votre connaissance que :
Nous, Comte d'Armagnac et des Comminges,
- Annonçons la ré-ouverture des frontières du Comté. il sera libre de circulation à toutes personnes. Tous les groupes armées et lances devront déclarer, noms, armes, intentions et itinéraires auprès de la prévôté.
Cela est dit et entendu.
Pour l'Armagnac et Comminges, par la voix de Davidgradir, XIème Comte d'Armagnac et de Comminges,
Écrit et scellé en castel d’Auch ce IVieme jour du mois de Décembre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Sept.
 [/quote]
- Béarn : FERMEES
- Spoiler:
- Citation :
Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais la Loy Martiale est déclarée en Béarn, en conséquence, en sus des obligations ordonnées par la fermeture des frontières :
- La circulation en territoire Béarnais est interdite à toute personne, Béarnaise ou étrangère au Comté du Béarn, et non munie d'une autorisation de circulation en règle.
- Les armées du Béarn ou agissant en son nom ont désormais l'ordre d'attaquer tout groupe, toute personne ou toute armée n'ayant reçu d'autorisation de circulation.
- Toute demande d'autorisation de circulation doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles,.
- Toute circulation non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
Cette décision fait suite à la déclaration de guerre faite au Béarn par le Canton de Genève, sis en Confédération Helvétique, et l'envoie de troupes armées, Lions de Juda et autres mercenaires affiliés pour attaquer, piller, et saccager le Comté du Béarn.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 29 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Per lo Béarn !
- Gascogne : OUVERTES
- Spoiler:
- Citation :
- Aux fidèles aristotéliciens, au peuple gascon et aux autorités béarnaises,
C’est avec affliction et tristesse que nous avons pris connaissance des récents événements troublant la paix au sein du Comté du Béarn, mettant par la même occasion en danger l'ensemble de notre population et de notre région. La Gascogne, bien que ne faisant partie de l'Entente Pyrénéenne, ne peut rester indifférente.
Ainsi nous entendons mettre à disposition du Béarn tous les moyens dont nous disposons afin d'apporter notre soutien dans cette lutte contre toute forme d'hérésie. Afin de mener à bien cette mission, nous vous informons qu'un conseiller ducal sera assigné aux relations avec le dit Comté afin de prendre connaissance des diverses demandes qui pourraient être formulées par le conseil comtal.
De même, nous informons les personnes désireuses d'entreprendre un voyage en nos terres qu'à partir de la publication de ce présent édit, nos frontières seront fermées à tous ceux soupçonnés d'être membres des Lions de Judas. Il en va de même pour toute personne ayant participé ou déclenchée un quelconque trouble chez notre voisin béarnais. Nous invitons pour cela le conseil comtal béarnais à nous fournir la liste des dites personnes afin d'assurer de la façon la plus efficace la sécurité de notre région.
Donné par nous, Gabriel Von Wittelsbach, Duc de Gascogne, le Conseil entendu
Au château de Mont de Marsan le neuvième jour du mois de novembre 1457.
 
- Guyenne: OUVERTES. Armées et lances interdites
- Spoiler:
- Citation :
- Guyennoises, Guyennois,
Nous, Elia von Strass d'Acoma, Duchesse de Guyenne,
Proclamons la ré-ouverture des frontières de notre Duché de Guyenne ce jour.
Les nouvelles conditions de restriction sur les terres de Guyenne sont les suivantes :
A dater de ce jour, sont autorisées les groupes et corps d'arme en Guyenne, à l'exception des lances et des armées. Pour les autres groupes, les autorisations ne seront pas demandées
Les autorités locales se réservent le droit de demander toute dissolution de groupe. Cette injonction devant être effective sous 24h sous peine de mise en accusation pour trouble à l'ordre public.
Une action armée des forces de Guyenne pourrait alors être également lancée.
Fait à Bordeaux le vingtcinquième jour du mois d'octobre de l'an MCDLVII.
Elia von Strass d'Acoma,
Duchesse de Guyenne
- Toulouse : FERMEES : Lances et groupes armés soumis à autorisation du Connétable
- Spoiler:
- Citation :
-
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Péire, Comtessa de Tolosa annonçons le décret suivant, adopté par le Conseil Comtal
- Citation :
- Décret du 17ème jour de Novembre 1457 relatif à la préservation de l'intégrité du comté de Toulouse
Que pour garantir la sécurité des toulousains et la sûreté du sol du comté de Tolosa sont décrétées les présentes dispositions:
Article 1er Que tout déplacement d'étrangers sur les routes du comté de toulouse est prohibé. Tout individu étranger vu sur les chemins du Comté sera renvoyé devant la Cort de Tolosa et y sera jugé pour Trahison
Art. 2ème Que tout contrevenant à l'article 1er et n'étant pourvu de la dérogation prévue à l'article 3ème renonce à la protection de son intégrité physique par les institutions du Comté.
Art. 3ème Que des dérogations à l'article 1er pourront être accordées par le Coms de Tolosa, ou le cas écheant son mandataire et ce par pigeon postale (IG)
Art. 4ème Que tout groupe présent sur le sol de Tolosa ne bénéficiant pas de permission spéciale prévue à l'article 6ème, sera réputé illégal.
Art. 5ème Que tout membre d'un groupe illégal s'expose à des poursuites pour Trahison auprès de la Cort de Tolosa.
Art 6ème Que des permissions spéciales de constitution de groupes pourront être accordées par le Coms de Tolosa, ou le cas échéant son mandataire.
Les demandes de permissions seront à soumettre au Coms de Tolosa, ou le cas échéant son mandataire, par pigeon postal [courrier IG]
Art 7ème Que seuls les groupes créés consécutivement à la permission spéciale prévu en l'article 6ème sont réputés légaux.
Art. 8ème Qu'obligation est faite aux étrangers au comté de Tolosa de quitter le sol du comté sous 48h.
Art. 9ème Que des demandes de dérogations à l'article 8.ème pourront être accordées par le Coms de Tolosa, ou le cas échéant, son mandataire, et ce par pigeon postal. (courrier IG)
Art. 10ème Que le présent décret ne s'applique pas aux militaires du comté de Toulouse dans l'exercice de leur devoir.
Art. 11ème Que ces articles prendront effet vingt quatre (24) heurs après publication du présent décret.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 17 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 17 Novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
- Rouergue : OUVERTES
- Spoiler:
- Citation :
Au peuple du Rouergue et aux étrangers !
Que tous sachent en ce jour:
Que conséquemment au Traité de Paix publié ce jour entre les comtés du Rouergue et du Languedoc, l'ensemble des frontières du Comté du Rouergue sont réouvertes à compter de ce jour.
Que le Comté du Rouergue se réserve toutefois le droit d'interdire l'accès à son sol à toute personne qu'il estimerait préjudiciable à sa sécurité, sans avoir à en justifier
Qu'au nom du principe de non-rétroactivité de la loi, les procédures judiciaires antérieurement intentées à cette publication contre les personnes ayant contrevenues au décret du 5 décembre 1457 ne sont pas annulées par le présent décret.
Fait à Rodez en ce vingt-et-unième jour de janvier MCDLVIII
Arnaut Pantagon
Com's du Rouergue
SERG :
- Confédération Helvétique : OUVERTES (?)
- Franche Comté : OUVERTES
- Lorraine : FERMEES
- Spoiler:
- Citation :
- Au peuple Lorrain,
A l'ensemble des personnes et des contrées étrangères,
Nous Selee de Dhoye, Duc légitime de Lorraine par la voie des urnes, déclarons les choses suivantes au peuple lorrain :
Vu les récents événements, la dangereuse proximité de brigands reconnus vis-à-vis du Duché de Lorraine et l’absolue nécessité d’assurer la sécurité ducale,
Le Duché de Lorraine, en accord avec l'état major, décrète dès à présent l’application de la loi martiale
De plus amples explications seront fournis dans les jours à venir.
Voté et approuvé le 24 Septembre 1457 par le conseil ducal
- Provence : FERMEES
- Spoiler:
- Citation :
- Nous, Massimin d’Aubignan,
Afin de garantir l’intégrité du territoire provençal, déclarons que :
- Pour sa sécurité, le Comté de Provence institue un strict et étroit contrôle de ses frontières.
De ce fait, l’entrée au sein du comté par un étranger* ne peut se faire sans obtention d’un Laissez-Passer délivré par le Conseil de Sécurité du Territoire Provençal [CSTP]. Il est nécessaire de demander un Laissez-Passer au moins 48 heures avant l'arrivée à la frontière pour être assuré d'obtenir une réponse à temps.
Le Comté de Provence s’accorde le droit d’intervenir contre tout contrevenant éventuel de la façon qu’exigera la situation.
La Justice du comté se réserve le droit d'inculpation de tout étranger arrivant en nos villes pour trouble à l'ordre public s’il n’est pas muni d’un Laissez-Passer.
L’ost Provençal se réserve le droit d’interpellation voir d’exécution de tout étranger franchissant nos frontières si il n’est pas muni d’un Laissez-Passer.
- Aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages en absence de Laissez-Passer.
- Tout projet d’emménagement en une quelconque ville de Provence ne dispense pas de Laissez-Passer et d'accord des autorités. Tout contrevenant encoure un procès pour Trouble à l'ordre Public avec circonstance aggravante du fait de l'installation.
* Est considérée comme étranger, toute personne ne résidant pas lors de son arrivée dans une ville Provençale. [Ville IG]
Fait à Aix, le 29 octobre 1457
Massimin D’Aubignan, XIIIème Comte de Provence Libre
- Savoie : FERMEES
Dernière édition par Elisel le Jeu 5 Nov - 22:17, édité 1 fois | |
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