Chateau d'Orléans

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 Traités avec l'EA

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Rhan
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MessageSujet: Traités avec l'EA   Sam 1 Mar - 18:14

Voici les traités signés avec l'Eglise Aristotélicienne:
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MessageSujet: Re: Traités avec l'EA   Sam 1 Mar - 18:14

Citation :
Traité relatif à la garde épiscopale de Sens sur le territoire du Duché de l'Orléanais:

I. De l’organisation de la garde épiscopale

I.1. De l'organisation spatiale
Est reconnue l'autorité de la garde épiscopale dans l'archidiocèse de Sens, et les diocèses d'Orléans et de Nevers, appartenant à la province ecclésiastique de Sens. La Province de Sens recouvre le Duché Champagne (Troyes, Conflans-lès-Sens), le Duché de Bourgogne (Tonnerre, Cosne, Nevers) et le Duché d'Orléans (Orléans, Montargis, Patay, Blois, Gien).
I.2. De l'organisation temporelle
I.2.1
Reconnaissant l'autorité première des ducs des provinces sur lesquelles la garde épiscopale est établie, les responsables de la garde avertiront les responsables des dites provinces préalablement à toute action sur leur sol.
I.2.2
La garde épiscopale de Sens s'engage à fournir régulièrement a l'archevêché une liste à jour contenant le nom des membres de la garde, ainsi que la liste de leurs actions et leurs positions lors d'une action.
I.2.3
La garde épiscopale, dans un souci de stabilité, s'engage à ne pas aller à l'encontre des intérêts du pouvoir temporel.
I.2.4
Dans un souci d'entente cordiale, la garde épiscopale s’engage à fournir au Duché concerné par l'intermédiaire de son Lieutenant-Général les déplacements qu’ils effectueront par groupe, en donnant un itinéraire général comprenant au minimum départ et arrivée.
I.2.5
Le Vidame de Sens peut demander de l’aide à l’OST en cas de besoin, par lettre écrite au Duc et au Lieutenant Général. Si les responsables mettent des soldats de l’ost à sa disposition et sous le commandement du Vidame, en aucun cas, ils ne pourront sortir de leur territoire. Aussi, l'accord du Préfet des Vidames sera nécessaire pour la formulation d’une telle demande.
I.3. Des membres de la garde
I.3.1. Du Vidame
La charge du Vidame est définie par le Droit Canon relatif à cette fonction.
Le Vidame de Sens dirige la garde épiscopale de Sens dans le respect du Droit Canon, du présent traité, ainsi que des concordats en vigueur dans les provinces dépendantes de l'archevêché de Sens.
Le Vidame rend des comptes a l'archevêque de Sens.
I.3.2. Des capitaines
Sont nommés, après concertation entre le Vidame et l’Evêque ou Archevêque concerné, un capitaine pour chacun de ces diocèses. Les capitaines auront la responsabilité de la garde épiscopale dans le diocèse qui leur aura été assigné.
I.3.3. Lieutenants
Les lieutenants auront la charge de seconder les capitaines dans l’organisation des missions qui leur seront confiées.
I.3.4. De la Garde
Seront nommés un soldat par village du diocèse compte tenu qu'aucun de ces villages n'est une capitale.
I.3.5. De la hiérarchie
Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la garde épiscopale est le suivant :
• Vidame
• Capitaine
• Lieutenant
• Soldat

II. Du rôle de la garde épiscopale
II.1. De la protection
La garde épiscopale de Sens se donne pour mission de protéger les lieux de cultes, cathédrale, église, chapelles, et cimetières de l'Église d'Aristote et des fidèles lors de rassemblement religieux.
La garde est également chargée de la protection de tout membre du clergé, archevêque, évêque, curé, prêtre, théologien, diacre, de l'Église d'Aristote.
II.2. De l'escorte
La garde épiscopale de Sens se charge d'escorter les dignitaires du clergé lors de leurs déplacements inter et intra-provinces. Ainsi, des groupes dits "simples" seront constitués afin d'assurer cette mission.

III. De l'entrée dans la garde épiscopale
• Être aristotélicien baptisé.
• Ne pas être fiché comme membre d'une organisation hétérodoxe, secrète, ou criminelle.
• Ne pas être fiché comme criminel.
• Il est possible de faire partie d'un ordre militaro-religieux (Le vidame veillera à ce que l'intégrité de la garde soit respectée ainsi qu'à la non prépondérance d'un ordre sur les autres.)
• Résider dans la ville (minimum depuis 2 mois ou être de préférence issu de cette ville) où il sera engagé.

IV. De la continuité du traité
IV.1. Le présent traité peut être abrogé, totalement ou partiellement, ou encore modifié avec l'accord des 2 parties.
IV.2. La garde épiscopale devra se soumettre aux lois en place sur le territoire où elle se trouve.

IV.3. Le présent traité est soumis aux modifications du Droit Canon relatif aux Saintes Armées et aux lois du Duché d’Orléans. Toute modification législative modifiant de fait le présent traité, devront être soumises à validation par les deux parties.

Signataires:

Témoin pour l'église:

Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne
Monseigneur Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
Secrétaire de la Congrégation des Saintes Armées



Pour le Duché:

Sa Grandeur S.G. Lancelote de Nagan, Duchesse d'Orléans




Pour l'église:

Monseigneur Otto Bismarck de Châtelet, Evêque d'Orléans



Antoineleroy, Vidame de la province de Sens




Fait à l'ambassade d'Orléan , le 16 Février de l'an de grâce 1456
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