Traité multilatéral circulation des sujets et membres des OR

Citation :

Traité multilatéral portant sur la circulation des sujets et des membres des Ordres Royaux

Nous les hautes Autorités du Duché / Comté de (**Duché assigné**),
Nous les hautes Autorités du Duché d'Orléans,
Nous, les Grands Maistres des Ordres Royaux,

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos provinces,
Conscients que des difficultés rencontrées par nos sujets pour circuler lors de leurs voyages, à titre personnel comme professionnel, et ce notamment, lorsque les frontières de nos provinces sont fermées, actons les dispositions suivantes.

Article 1: Dispositions préalables:

Dans le but de faciliter les voyages et les contacts entre-elles, les parties contractantes s'engagent à laisser passer sur leur territoire, même en cas de fermeture des frontières :

Les personnes listées par toutes les autres parties contractantes
]
Les membres des Ordres de Chevalerie reconnus par la Couronne de France

Que chacun sache que ce traité ne s'appliquera en aucun cas aux armées des provinces qui devront ainsi négocier leur passage par d'autres biais.
De la même manière, les marchand ambulants ne seront pas soumis à ce traité, leur laisser-passer étant conclu dans le cadre des contractualisations d'échanges commerciaux.

Article 2: Des autorisations de passage:

2.1 De tous les sujets des provinces concernées:

2.1.1 Des exigences:

Toute personne désirant voyager librement sur les terres des différentes provinces signataires est obligée de :
[list][*]Résider sur les terres de l'une des provinces signataires ;

2.1.2 De l'obtention:

Toute personne désirant voyager librement sur les terres des différentes provinces signataires doit introduire un dossier auprès du feudataire de sa province ou, si celui-ci a nommé un délégué en charge des dossiers, auprès du dit délégué.
Le choix des modalités de traitement des dossiers est laissé à la discrétion des parties contractantes et devront être annexées au présent traité avant ratification.

Ce dossier devra comporter :

Le nom du voyageur;
Le but du voyage ;
Le temps approximatif durant lequel la personne sera hors de sa province;
Le trajet emprunté;
La possession ou non d'armes;
Les modalités pratiques de déplacement.

Dans un soucis pratique, un seul et même dossier pourra être déposé pour un groupe de personnes voyageant ensemble. Dans ce cas, les provinces concernées se verront offrir la possibilité de demander l'exclusion de certains membres du groupe si nécessaire.

Le dossier sera alors étudié par le feudataire ou son délégué puis, s'il est accepté, le nom du demandeur sera envoyé aux autres provinces signataires. La personne et/ou le groupe se verra alors "listé(e)" pour la durée de son voyage.
La réponse, positive ou négative devra être donnée dans un délai maximal de soixante douze heures. Un accusé de réception devra donc être délivré au dépôt du dossier et fera foi pour le délai.

A noter que le demandeur devra attendre trois jours après la confirmation de l'acceptation de sa demande avant de prendre la route. (cf § III)

Le laissez-passer est accordé pour la durée prévisionnelle du voyage fournie dans le dossier de demande. Si le voyage était amené à être rallongé, une nouvelle demande devra alors être formulée, spécifiant qu'il s'agit d'une extension de la demande précédente.

2.2 Des membres des Ordres de Chevalerie reconnus par la Couronne de France:

2.2.1 Des exigences:

Toute personne ayant prêté serment dans un Ordre Royal ou toute personne susceptible d'agir, de façon officielle, sous couvert d'un Ordre Royal est autorisée à voyager librement sur les territoires appartenant aux différentes parties contractantes.
Sont donc autorisés, tous les membres :

De l'ordre des Chevaliers de la Licorne
De l'Ordre de la Dame Blanche à l'Ecu Vert
De l'Ordre Royal du Saint Esprit
De l'Ordre des Hospitaliers de Saint Jean de Jérusalem

Les membres des Guildes ou Ordres non reconnus par les institutions Royales ne sont pas concernés par le paragraphe ci-dessus et doivent introduire un dossier auprès de leur province comme tous les autres sujets. (cf § 2)

2.2.2 De l'obtention:

Tout Ordre Royal désireux d'envoyer un ou plusieurs membres sur le territoire d'une ou des parties contractantes devra au préalable prévenir le(s) feudataire(s) ou à son(leur) délégué(s) et ce, au minimum deux jours avant le départ des membres concernés.

La réponse, positive ou négative devra être donnée dans un délai maximal de quarante huit heures. Un accusé de réception devra donc être délivré au dépôt du dossier et fera foi pour le délai.
Article 3: Du refus d'une personne dite "listée":

Une province signataire peut refuser de laisser passer une personne listée sur ses terres à condition qu'elle :

Prévienne la province de la dite personne dans les trois jours suivant la réception du nom ;
Motive sa décision, par la rédaction d'une note argumentée et détaillée.
La culpabilité reconnue de la personne listée pour acte de trahison, haute-trahison ou brigandage peut justifier un refus de laisser passer sans explication supplémentaire.

Article 4 : Dispositions finales:

1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de la signature des régnants des provinces signataires.
2.Les régnants de chaque provinces ainsi que leur successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.
3. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
4. Le non-respect d'une clause de ce traité libère les autres parties de toute obligation envers la partie fautive jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

Article 5 : De l'annulation du traité:

1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. Une missive argumentée du feudataire/Grand Maître sera adressée aux autres feudataires et Grands Maîtres.
1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
2. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme trahison et pourrait entraîner des représailles décidées par les autres membres signataires du traité.
3. Le présent traité deviendra caduc si l'un ou l'autre des signataires déclare la guerre, directement ou par jeu des alliances, à l'autre province signataire.
4. Le présent traité sera immédiatement déclaré caduc par l'ensemble des Ordres Royaux vis à vis d'une province si celle-ci entre en conflit avec la Couronne.
5. En cas de conflit entre ce traité et un concordat signé entre un Ordre Royal et une province signataires, ce dernier sera considéré comme faisant loi.

Toute province s'engage envers les autres dès signature du traité, et ce jusqu'à ce qu'elle résilie partiellement ou totalement le document.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé à _______________, le ________ de l'an de grâce 145__