Chateau d'Orléans

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 Traité avec la Guyenne

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Rhan
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MessageSujet: Traité avec la Guyenne   Jeu 10 Jan - 20:58


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Dernière édition par le Jeu 10 Jan - 21:00, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Traité avec la Guyenne   Jeu 10 Jan - 20:58

Citation :
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LE DUCHE D'ORLEANS ET LE DUCHE DE GUYENNE

Afin de permettre de faire régner l'ordre et la justice, Dame Lancelote de Nagan,Duchesse d'Orléans et Dame Jades, Duchesse de Guyenne, ont décidé d'un commun accord de mettre en oeuvre un coopération juridique
entre leurs Duchés.

Article 1
Les Duchés signataires entérinent par ce traité l'impérieuse nécessité que l'auteur présumé ou avéré d'un crime ou délit ne puisse échapper aux règles juridiques en vigueur sur le lieu de ses méfaits.

Article 2
Les Duchés signataires s'engagent à extrader toute personne tentant de se soustraire sur leur territoire à la justice d'un Duché co-signataire. Si la personne recherchée refuse ou n'est pas en mesure de retourner dans le Duché engageant une procédure judiciaire à son encontre, elle sera mis en procès par le Duché allié et sera jugé pour ses méfaits par le Juge du Duché d'origine.

Article 3
Les Duchés pourront mettre en accusation et inculper toute personne qui n'aurait pas respecté les lois de son Duché d'origine. Le Duché devra donc
fournir les preuves nécessaires pour justifier cette décision et éviter par là, les arrestations et les jugements arbitraires.

Article 4
Chaque Duché s'accorde un droit de réserve pour les affaires concernant des individus dont la privation serait préjudiciable au bon fonctionnement
et la stabilité politique de ces derniers.

Article 5
Une totale entente entre la justice des deux comtés sera nécessaire pour être efficace et mettre les lois en application. Un casier judiciaire pourra être tenus par les Duchés afin de savoir les actes de ses personnes.
Le Duché concerné reconnaisse leur amitié et respecteront leur allégeance au Roy de France.

Article 6
Leurs Seigneuries ainsi que leurs successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Article 7
Le dit traité ne pourra avoir de validité que pendant une saison complete.
Cette durée sera reconductible de saison en saison sauf si l'une des deux provinces y voit une objection.
Cet avis contraire devra être clairement exposé et envoyé le premier jour d'une nouvelle saison.

Faict en le Chateau d'Orléans, le 29 Décembre de l'an de grace 1455.

Signataire :
Lancelote de Nagan, Duchesse d'Orléans



Jades, Duchesse de Guyenne



Témoins :
- Rhân, Chambellan d'Orléans.
- Phenix d'Aragon, Chambellan de Guyenne



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chadada
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MessageSujet: Re: Traité avec la Guyenne   Mar 23 Juin - 17:30

Citation :

TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS D’ORLEANS ET DE LA GUYENNE






Article I :

L'ambassade du Duché d'Orléans dans le Duché de Guyenne est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Duché de Guyenne.
L'ambassade du Duché de Guyenne dans le Duché d'Orléans est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Duché d'Orléans.

Article II-1 :

L'ambassadeur du duché d'Orléans en Guyenne dispose de l'immunité diplomatique sur tout le territoire souverain du Duché de Guyenne.
L'ambassadeur du Duché de Guyenne dispose de l'immunité diplomatique sur tout le territoire souverain du duché d'Orléans.

Le Duc d'orleans et le Duc de Guyenne peuvent exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur présent sur leur territoire.

Les Ambassadeurs auront alors 1 semaine pour quitter le territoire en question .

Article II-2 :

En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur d’Orléans en Guyenne , le Duc de Guyenne peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Guyenne en duché d’Orléans, le duc d’Orléans peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article III-1 :

Le Duc d'Orléans ainsi que le conseil du duché d'Orléans autorise la libre circulation sur le territoire d'Orléans, des diplomates de l'ambassade de Guyenne.
Le Duc de Guyenne ainsi que le conseil du Duché de Guyenne autorise la libre circulation sur le territoire dGuyenne , des diplomates de l'ambassade d'Orléans.

Article III-2 :

En cas de nécessité imminente, le Duc d'Orléans peut exiger le départ de l'ambassadeur du Duché de Guyenne présent en Orléans.
L'ambassadeur aura alors un délai d'une semaine pour quitter le territoire d'Orléans.
En cas de nécessité imminente, le Duc de Guyenne peut exiger le départ de l'ambassade du duché d'Orléans présent en Guyenne.
L'ambassadeur aura alors un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Guyenne.

Article IV:

Le duché d’Orléans s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Guyenne sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le Duché de Guyenne s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché d’Orléans sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article V :

Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre province signataire. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.

Signé au Château d'Orléans, le 17 juin de l'an 1457.

Au nom du Duché d'Orléans :
Sa Grasce Mike d'Andéol [Mikeandeol], Duc d'Orléans



Avec pour témoin :
- Son Excellence Chadada d'Andéol(Chadada), Chambellan d'Orléans
- Son Excellence Marc_Antoine, Ambassadeur novice Orléanais pour la Guyenne


Au nom du Duché de Guyenne :
Sa Grasce Garzimlebo, Duc de Guyenne,
Son Excellence Enorig d'Azayès (Enorig), Chambellan de Guyenne,


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