Chateau d'Orléans

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 Traité avec le Languedoc

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Leda

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MessageSujet: Traité avec le Languedoc   Dim 23 Sep - 22:58

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Justine d'Alesme
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MessageSujet: Re: Traité avec le Languedoc   Mer 18 Juin - 17:34

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LANGUEDOC ET D'ORLEANS


Article Premier :


L'Ambassade du Comté du Languedoc en Orléans est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Comté de Languedoc.
L'Ambassade du Duché d'Orléans en Languedoc est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Duché Orlèanais .

Article 2-1 :

L'Ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché d'Orléans
L'Ambassadeur d'Orléans dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Comté de Languedoc.

Article 2-2 :


En cas de faute grave avérée de l'Ambassadeur du Languedoc en Orléans, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'Ambassadeur de l' Orléanais en Languedoc, le Duc d'Orléans peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 2-3 :


Le Comté du Languedoc pourra inculper l'Ambassadeur Orlèanais pour les crimes assimilables à des actes de trahison (brigandage, prise de mairie, appel et participation à la revolte etc...) envers le Comté du Languedoc .
L'Orlèanais pourra inculper l'Ambassadeur Languedocien pour les crimes assimilables à des actes de trahison (brigandage, prise de mairie, appel et participation à la revolte etc...) envers l'Orléanais.

Article 3-1 :


En cas de nécessité imminente, le Comte du Languedoc peut exiger le départ de l’Ambassade d'Orléanais. L'Ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Languedoc.
En cas de nécessité imminente, le Duc d'Orléanais peut exiger le départ de l'Ambassade Languedocienne. L'Ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché d'Orléanais.

Article 3-2 :

Dans le cadre de l'article 3-1 et en cas de la présence de l'Ambassadeur d'Orléanais dans une ville enclavée du Languedoc (cf. Carcassonne ou
Narbonne), le délai mis en disposition de l'Ambassadeur est de 10 jours
pour quitter le territoire du Languedoc.

Article 4 :

Le Comté de Languedoc autorise, dans le respect des lois en vigueur, la libre circulation sur son territoire de l'Ambassadeur du Duché de d'Orléanais.
Le Duché d'Orléanais autorise, dans le respect des lois en vigueur, la libre circulation sur son territoire de l'Ambassadeur du Comté de Languedoc.

Article 5 :

Le Comté du Languedoc s'engage à protéger et aider l'Ambassadeur d'Orléanais sur l'ensemble de son territoire à sa demande ou en toutes circonstances dont il aurait connaissance pouvant représenter un potentiel danger pour l'Ambassadeur.
Le Duché d'Orléanais s'engage à protéger et aider l'Ambassadeur du Comté du Languedoc sur l'ensemble de son territoire à sa demande ou en toutes circonstances dont il aurait connaissance pouvant représenter un potentiel danger pour l'Ambassadeur.

Article 6 :

Si l'une des deux Provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre Province. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.


Signé à Orléans le 16 janvier 1456
Signé à Montpellier le 16 mars 1456,


Pour le Duché d'Orléanais : Lancelote de Nagan, Duchesse d'Orléans.



Pour le Comté du Languedoc: Zacharia de Noumerchàt, Comte de Languedoc


Témoins :

Pour l'Orléanais :
Rhân, chambellan d'Orléans
Valeria053, ambassadrice d'Orléans en Languedoc

Pour le Languedoc:
Zouzouille, chambellan du Languedoc
GeoKeR, Vice-Chambellan du Languedoc
Max12 ambassadeur du Languedoc en Orléans

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chadada
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MessageSujet: Re: Traité avec le Languedoc   Mar 17 Fév - 23:33

Citation :
PACTE DE NON AGRESSION MILITAIRE ET ECONOMIQUE

Art 1. Le Comté du Languedoc et le Duché d'Orléanais signent en ce jour un pacte de non-agression.
Le Comte de Languedoc et le Duc d'Orléans ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse.

Art 2. Les deux provinces signataires ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de troubles sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte,...)

Art 3. Cette entente ne crée aucune obligation de défense mutuelle.

Art 4. Les deux provinces signataires s'engagent en aucun cas à mettre en
péril les marchés et l'économie des diverses villes que composent les deux provinces.

Art 5. Ce traité pourra être annulé par le conseil nouvellement élu après chaque élection, dans un laps de temps de deux semaines à compter du jour de l'élection du Comte ou Duc. Durant ce laps de temps, ce traité aura toujours force de loi aux yeux de tous. Une fois passé ce délai, si le conseil nouvellement élu n'a pas émis le souhait d'annuler ce traité, il sera considéré comme reconduit. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Ratifié le XXXIème jour d'Octobre de l'an de Grâce MCDLVI par :

la Duchesse d'Orléans LadyMarianna d'Enkidiev


Ratifié le XXVIIème jour d'Octobre de l'an d'Horace MCDLVI par :

le Comte du Languedoc Cristòl de Sìarr,


Avec pour témoins :

Valéria Gambiani de Valrose, ambassadrice orléanaise en Languedoc
Pierroléon de Riddermark, ambassadeur languedocien en Orléanais

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