Chateau d'Orléans

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 Traités avec la Bourgogne

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Leda

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MessageSujet: Traités avec la Bourgogne   Dim 23 Sep - 22:43



Dernière édition par le Dim 23 Sep - 23:57, édité 1 fois
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Leda

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MessageSujet: Re: Traités avec la Bourgogne   Dim 23 Sep - 23:56

Citation :
TRAITE ENTRE LE DUCHE DE BOURGOGNE ET LE DUCHE D'ORLEANS PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE BOURGOGNE ET D'ORLEANS.

Article Premier : Définitions

Alinéa 1.1. L’immunité est le privilège selon lequel les diplomates comprenant les attachés diplomatiques et les ambassadeurs, ne peuvent être poursuivis sauf en cas de faute grave.
Alinéa 1.2. Est considérée comme faute grave toute tentative de déstabilisation politique ou économique. .
Alinéa 1.3. Le déclenchement d'un état de guerre, un acte d'agression sur le territoire d'accueil, qui pourrait mettre en danger la vie de l'ambassadeur.

Article Deuxième : de l’immunité dans l’ambassade

L'Ambassade de l'Orléannais en Bourgogne est considérée comme faisant partie du territoire de l'Orléannais . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire de Bourgogne.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc d'Orléans.
L'Ambassade de Bourgogne en Orléans est considérée comme faisant partie du territoire de Bourgogne. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire del'Orléannais.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc de Bourgogne.
Le Duc d'Orléans peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur de Bourgogne.
Le Duc de Bourgogne peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur de l'Orléannais.
Les Ambassadeurs auront alors comme délai pour quitter le territoire en question autant de jours que nécessaires au voyage par la route selon la carte officielle du Royaume, plus un jour le temps de s'y préparer.

Article Troisième : des personnes interdites en diplomatie

Le Duc de l'Orléans se réserve le droit de publication d'une liste d’indésirables en diplomatie empêchant toute prise de fonction diplomatique sur ses terres.
Le Duc de Bourgogne se réserve le droit de publication d'une liste d’indésirables en diplomatie empêchant toute prise de fonction diplomatique sur ses terres.

Article Quatrième : de la libre circulation

Le Duc de Bourgogne ainsi que le conseil du duché de Bourgogne autorise la libre circulation sur le territoire de bourgogne, des diplomates de l'ambassade d'Orléans.
Le Duc d'Orléans ainsi que le conseil du duché d'Orléans autorise la libre circulation sur le territoire de l'Orléannais des diplomates de l'ambassade de Bourgogne.


Article Cinquième : de la sécurité des diplomates sur le territoire étranger


Le Duc de Bourgogne ainsi que le conseil du duché de Bourgogne ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade d'Orléans
Les diplomates de l'Orléannais devront prévenir les autorités bourguignonnes de leur arrivée sur ces terres. Par la suite, le Duc de Bourgogne s’engage à mettre à disposition une escorte qui les protègera sur le territoire bourguignon.
Le Duc d'Orléans ainsi que le conseil du duché d'Orléans ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade de Bourgogne.
Les diplomates de Bourgogne devront prévenir les autorités orléannaises de leur arrivée sur ces terres. Par la suite, l'Orléans s’engage à mettre à disposition une escorte qui les protègera sur le territoire orléannais.

Article Sixième :
Le Duc de Bourgogne ainsi que le conseil du duché de Bourgogne s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire orléannais. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade de Bourgogne.
Le Duc d'Orléans ainsi que le conseil du duché de l'Orléans s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire de Bourgogne. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade de l'Orléans.

Le 17 du moy de juillet de l'an de grâce 1455 à Orléans

Traité approuvé par:
Pour le duché d'Orléans
LordMadjicSeb, Duc d'Orléans
Jades, Chambellan d'Orléans
Gedeon, Ambassadeur Orléanais



Pour le duché de Bourgogne
Coluche, Duc de Bourgogne
Xabi31, Chambellan de Bourgogne



Ce traité prend effet dès la publication de ce traité dans les ambassades respectives.
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