Chateau d'Orléans

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 Traité avec le Berry

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Leda

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MessageSujet: Traité avec le Berry   Dim 23 Sep - 22:17



Dernière édition par le Lun 1 Oct - 13:45, édité 2 fois
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Leda

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MessageSujet: Re: Traité avec le Berry   Dim 23 Sep - 22:19

Citation :
TRAITE D’ENTENTE, D’AMITIE ET DE COOPERATION ENTRE LE BERRY ET L'ORLEANAIS ANNULE en 1457 par le Berry


Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Juliano Di Juliani, Duc du Berry et Amro d'Apperault, Duc d'Orleanais ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples du Berry et de l'Orleanais, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

Les deux duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux duchés s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou de l'autre partie, via son Duc/Comte.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois du Duché contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.

Article III

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article IV

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leurs suzerains réciproques.

Article V

Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de leurs informations diplomatiques, économiques et militaires. Les deux régions s'apporteront mutuellement du soutien technique et logistique dans la mesure du possible. Des stages d’apprentissages d’un duché à l’autre peuvent être envisagés.

Article VI

Circulation de troupes
Les ducs et comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation express de l'autre dans le but d'aider l'autre duché signataire à repousser un envahisseur.

Article VII

Les ducs et comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, )

Article VIII

L’échange d’informations
Le Berry et l'Orleanais s’engagent à se communiquer toutes informations pouvant intéresser l’un ou l’autre des duchés signataires. Ces informations peuvent porter sur toutes questions d’ordre militaires, stratégiques, concernant la sécurité intérieure ou des menaces de brigandages.

Article IX

Le Berry et l'Orleanais s’engagent par ce traité à soutenir militairement l’autre duché à sa demande. Dés lors si l’un des duchés signataires est attaqué, l’autre duché signataire par ce traité à déclarer la guerre à l'agresseur sous reserve de l'accord du Roy pour l'Orleanais ou d'un vote majoritaire du conseil ducal berrichon.

Article X

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle de 50 000 ecus soit réalisée.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.


Signé à Orléans, le trentiesme du moy de mai de l'an de grâce 1454

Au nom du Duché d'Orleans: Amro d'Apperault, Duc
Au nom du Duché du Berry: Juliano Di Juliani, Duc du Berry

Témoins
- Pour l'Orléanais : Lancelotte Chambellan
- Pour le Berry : Dame_Floryne Chancelière

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chadada
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MessageSujet: Re: Traité avec le Berry   Mar 23 Juin - 17:35

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS D'ORLEANS ET DU BERRY



Article 1 :
L'ambassade du Duché d'Orléans n'est pas considérée comme faisant partie du territoire souverain du Duché d'Orléans.
L'ambassade du Berry en Orléans n'est pas considérée comme faisant partie du territoire souverain du Berry.

Article 2-1 :
L'ambassadeur du duché d'Orléans dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Berry.
L'ambassadeur du Berry dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché d'Orléans.

Article 2-2 :
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Duché d'Orléans au Berry, le Conseil du duché d'Orléans peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Berry, sur les terres du Berry.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Berry dans le duché d'Orléans, le Conseil du Berry peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Duché d'Orléans sur les terres Orléanaises.

Article 2-3 :
Dans le cas où l’ambassadeur du Duché d'Orléans en Berry commettrait une faute grave, le Berry se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur Orléanais rattaché au Berry.
Dans le cas où l’ambassadeur du Berry en Orléans commettrait une faute grave, le Duché Orléanais se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur du Berry rattaché à Orléans.
Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.

Article 3 :
En cas de nécessité imminente, le Duc du duché d'Orléans peut exiger le départ de l'ambassade du Berry. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché d'Orléans.
En cas de nécessité imminente, le Berry peut exiger le départ de l'ambassade Orléanaise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Berry.

Article 4 :
Le duché d'Orléans autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Berry.
Le Berry autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché d'Orléans.

Article 5 :
Le duché d'Orléans s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Berry sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le Berry s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché d'Orléans sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux comtés/duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration argumentée par écrit à l'autre comté/duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.
Le présent traité deviendra caduque si le Berry signe un traité du même type avec l'ensemble des provinces du Domaine Royal.
Le présent traité deviendra caduque si l'un ou l'autre des signataires déclare la guerre, directement ou par jeu des alliances, à l'autre province signataire.


Signé à Bourges, le 21 de l'an de grâce 1457.

Pour le Berry :

Sa Grasce George le Poilu, Duc de Berry,


Sa Grasce Thomas de Clérel, Duc de Dun-le-Roy et Capitaine & Chancelier de Berry.



Signé au Château d'Orléans, le 23 juin de l'an 1457.

Au nom du Duché d'Orléans :
Sa Grasce Mike d'Andéol [Mikeandeol], Duc d'Orléans



Avec pour témoin :
- Son Excellence Chadada d'Andéol(Chadada), Chambellan d'Orléans
- Son Excellence Jmorelle, Ambassadeur Orléanais pour le Berry

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