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 De l'application des peines

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MessageSujet: De l'application des peines   Mer 3 Jan - 3:41

Mane avait une question à poser au duc et elle s'était dit qu'elle allait s'y prendre correctement cette fois-ci. Elle avait vu une salle de doléance au château d'Aix et en rentrant à Orléans, elle avait voulu voir s'il y en avait une.

Elle entra dans la salle d'audience qui semblait ne jamais avoir été visitée.


Ma question est simple, Monseigneur. L'intervention de Clinteast sur notre halle me fait m'interroger sur l'application des peines prononcées dans notre duché. Vous n'êtes pas sans savoir que Clinteast doit de l'argent à la mairie de Gien car il a été condamné par la justice Orléanaise.

Mane parlait d'une voix claire et posée.

J'en suis donc venue à me poser la question suivante : le paiement des amendes est-il dû uniquement à la bonne foi du condamné? Ou la justice a-t-elle la possibilité d'exiger l'exécution du verdict?

Elle fît un sourire sincère.

Pardonnez-moi pour le dérangement si je me suis trompée d'endroit.
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Archimbaud

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MessageSujet: Re: De l'application des peines   Mer 3 Jan - 9:38

C'est plutôt à la prévôté qu'il faut s'adresser. Elle constatera la non application de la peine et transmettra le dossier au procureur.
Celui-ci pourra alors ouvrir un procès en trouble à l'ordre public pour non respect d'une décision de justice.
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MessageSujet: Re: De l'application des peines   Mer 3 Jan - 17:09

Merci, je m'en vais de ce pas poser la question au prévôt.

Se retire après une rapide révérence.
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MessageSujet: Re: De l'application des peines   

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