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 Traités avec la Gascogne

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Elisel

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MessageSujet: Traités avec la Gascogne   Mer 18 Nov - 3:10

Les traités signés avec la Gascogne sont les suivants:

- TRAITE SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS ENTRE LE DUCHE DE GASCOGNE ET LE DUCHE D'ORLEANS.

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MessageSujet: Re: Traités avec la Gascogne   Mer 18 Nov - 3:11

Citation :
TRAITÉ PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS D'ORLÉANS ET DE GASCOGNE


Article 1 :
L'ambassade du Duché d'Orléans dans le Duché de Gascogne est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Duché de Gascogne le temps que dure le présent traité.
L'ambassade du Duché de Gascogne dans le Duché d'Orléans est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Duché d'Orléans, le temps que dure le présent traité.

Article 2-1 :
L'ambassadeur du Duché d'Orléans dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à la Gascogne.
L'ambassadeur de Duché de Gascogne dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à l'Orléanais.

Article 2-2 :
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Duché d'Orléans en Gascogne, le Conseil d'Orléans peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Duché de Gascogne, sur les terres de Gascogne.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Duché de Gascogne en Orléans, le Conseil de Gascogne peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Duché d'Orléans sur les terres Orléanaises.

Article 2-3 :
Dans le cas où l’ambassadeur du Duché d'Orléans en Gascogne commettrait une faute grave, le Duché de Gascogne se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur Orléanais rattaché à la Gascogne.
Dans le cas où l’ambassadeur de Gascogne en Orléans commettrait une faute grave, le Duché d'Orléans se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur de Gascogne rattaché à l'Orléans.
Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.
Aucune reconduction aux frontières ne peut avoir lieu si celle-ci met en péril la sécurité de l'ambassadeur, tel que le laissant en rase campagne ou en zone de guerre. En cas d'impossibilité temporaire, l'ambassadeur peut toutefois être assigné à résidence.

Article 3 :
En cas de nécessité imminente, le Duc d'Orléans peut exiger le départ de l'ambassadeur de Gascogne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire d'Orléans.
En cas de nécessité imminente, le Duc de Gascogne peut exiger le départ de l'ambassadeur d'Orléans. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Gascogne.
Aucune mesure d'exclusion ne peut être prise si celle-ci met en péril la sécurité de l'ambassadeur, tel que le laissant en rase campagne ou en zone de guerre.

Article 4 :
Le Duché d'Orléans autorise la libre circulation sur son territoire à l'ambassadeur de Gascogne, en toute occasion. En période de crise où les déplacements se trouvent être limités, l'ambassadeur ne peut se voir refuser, sur information préalable, le droit de se déplacer sur quelconque partie du territoire, à ses risques et périls. Le Duché d'Orléans s'engage, dans la mesure de ses moyens, à ne pas lui faire obstacle, à l'informer des risques encourus et à ne pas lui même être une menace pour l'ambassadeur.
Le Duché de Gascogne autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur d'Orléans, en toute occasion. En période de crise où les déplacements se trouvent être limités, l'ambassadeur ne peut se voir refuser, sur information préalable, le droit de se déplacer sur quelconque partie du territoire, à ses risques et périls. Le Duché de Gascogne s'engage, dans la mesure de ses moyens, à ne pas lui faire obstacle, à l'informer des risques encourus et à ne pas lui même être une menace pour l'ambassadeur.

Article 5 :
Le Duché d'Orléans s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Duché de Gascogne sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le Duché de Gascogne s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché d'Orléans sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désiraient faire annuler le présent traité, il leur faudrait nécessairement en faire la déclaration argumentée par écrit au cosignataire et publié sur les gargotes respectives. Le traité serait dès lors caduc une semaine après publication dudit courrier. Toutefois, les ambassadeurs respectivement en poste dans les deux provinces conserve leur immunité diplomatique au delà si, du fait de circonstances telles que maladie, convalescence, routes impraticables ils ne peuvent quitter le territoire.
Le présent traité deviendra caduc si la Gascogne signe un traité du même type avec l'ensemble des provinces du Domaine Royal.
Le présent traité deviendra caduc si l'un ou l'autre des signataires déclare la guerre, directement ou par le jeu des alliances, à l'autre province signataire.
La rupture sans préavis du présent traité est considérée comme un Casus Belli, justifiant toutes mesures à prendre afin d'obtenir réparation du préjudice.


Fait à Mont de Marsan le neuvième jour du mois de Novembre 1457
Sa Grâce Gabriel von Wittelsbach dict Godgaby, Duc de Gascogne, le Conseil entendu.




Son Excellence Atirenna Dame de Verlinghem
Chancelière Ducale de Gasgogne


Sa Grasce Lexhor d'Amahir, Duc d'Orléans


Avec pour témoin
Son Excellence Elisel, Chambellan d'Orléans.

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