Traité avec l'Anjou

Nombre de messages : 282 Date d'inscription : 07/02/2007

Liste des traités signés avec l'Anjou:

-TRAITE DE RECONNAISSANCES DES AMBASSADEURS
-TRAITE D'ENTENTE CULTURELLE ENTRE L'ORLEANAIS ET L'ANJOU

Nombre de messages : 282 Date d'inscription : 07/02/2007

Citation :: TRAITE DE RECONNAISSANCES DES AMBASSADEURS

Article Premier :

L'Ambassade d'Anjou en Orléanais est considérée comme faisant partie du territoire d'Anjou . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire d'Orléans.
En cas de faute grave , l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc d'Anjou.

L'Ambassade d'Orléans en Anjou est considérée comme faisant partie du territoire d'Orléans . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire d'Anjou .
En cas de faute grave , l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc d'Orléans

Le Duc d'Anjou peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur d'Orléans

Le Duc d'Orléans peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur d'Anjou.

Les Ambassadeurs auront alors 1 semaine pour quitter le territoire en question .

Article Deuxième :

Le Duc d'Orléans ainsi que le conseil du duché d'Orléans autorise la libre circulation sur le territoire d'Orléans , des diplomates de l'ambassade d'Anjou.
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du duché d'Anjou autorise la libre circulation sur le territoire d'Anjou , des diplomates de l'ambassade d'Orléans .

Article Troisième :

Le Duc d'Orléans ainsi que le conseil du duché d'Orléans ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade d'Anjou en cas d'agression ou en cas d'agressions telles que définies dans les loi Angevines, ou Orléanaises .
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du duché d'Anjou ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade d'Orléans en cas d'agression o uen cas d'agressions telles que définies dans les loi angevines, ou orléanaises.

Article quatrième :

Le Duc d'Orléans ainsi que le conseil du duché d'Orléans s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire d'Anjou. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade d'Orléans .
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du duché d'Anjou s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire d'Orléans Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade d'Anjou.

Article cinquième:

En cas de félonie, comme définit dans le traité d'Entente, envers la couronne de France, ce traité devient instantanément caduque.

Signé au Château d'Orléans, Le cinquième jour du moy de juin de l'an de grâce 1455.

Au nom du Duché d'Anjou :
- Dame Kilia Chandos, duchesse d'Anjou
- Dame Alatariel, Chambélant d'Anjou, Ambassadrice d'Anjou en Orléanais

Au nom du Duché d'Orléans:
- Messire LordmajicSeb, duc d'Orléans
- Dame Jades, Chambellan d'Orléans
- Messire Johandumoulin, Ambassadeur d'Orléans en Anjou

Nombre de messages : 282 Date d'inscription : 07/02/2007

Citation :: TRAITE D'ENTENTE CULTURELLE ENTRE L'ORLEANAIS ET L'ANJOU :

Les hautes instances gouvernementales d'Anjou et de l'Orléanais :
- déterminées à vouloir faire perdurer des relations d'amitié entre leurs duchés respectifs ;
- convaincues de l'importance de la culture pour l'amitié entre deux peuples ;
- conscientes de ce que l’avenir des rapports entre les deux régions est indissociablement lié au renforcement de la paix, de la sécurité et de la stabilité en Anjou et en Orléanais ;
ont convenues de ce qui suit :

Article 1 :
Les Hautes parties Contractantes, reconnaissant l'amitié entre les deux provinces,s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre excepté en cas de de félonie à la couronne de France.
En cas de non-respect de cet article, le susdit traité est déclaré caduc.

Article 2:
Dans le respect des directives royales et provinciales, les co-contractants, émettent le souhait de favoriser les relations commerciales mutuelles dans le cadre de leurs besoin propres.
En partenaires civilisés, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
En partenaires civilisés, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article 3 :
Les parties contractantes s'engagent à favoriser toute entente culturelle entre leurs duchés respectifs.
Etant donné la volonté de développement culturel des deux duchés, ceux-ci s'engagent à soutenir mutuellement toute action (festivité, représentations des divers arts) visant à développer la culture au sein des duchés respectifs.

Décrets d'applications :

Décret 1:
Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils Ducaux.
Décret 2:
Le présent Traité pourra être dénoncé par l’une des Hautes Parties Contractantes au terme d’une demande de dénonciation adressée par l’une d’elle à l’autre.
La dénonciation entraîne la caducité du présent Traité, qui cesse de prendre effet au lendemain de la réception de l’acte de dénonciation.
Décret 3 :
Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.

Signé au Château d'Orléans, Le cinquième jour du moy de juin de l'an de grâce 1454.

Au nom du Duché d'Anjou :
- Dame Kilia Chandos, duchesse d'Anjou
- Dame Alatariel, Chambélant d'Anjou, Ambassadrice d'Anjou en Orléanais

Au nom du Duché d'Orléans:
- Messire LordmajicSeb, duc d'Orléans
- Dame Jades, Chambellan d'Orléans
- Messire Johandumoulin, Ambassadeur d'Orléans en Anjou